1. Éditeur du site

Le site https://artisites.fr est édité par :

Simon Rumen
Statut : Auto-entrepreneur
SIRET : [à compléter]
Siège social : 83440 Montauroux, France
📧 contact.artisites@gmail.com
🌐 https://artisites.fr

2. Responsable de la publication

Le responsable de la publication est Simon Rumen, joignable à l’adresse e-mail suivante :
📧 contact.artisites@gmail.com

3. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :
[Nom de l’hébergeur — ex. : o2switch, OVH, Hostinger, etc.]
Adresse : [adresse complète de l’hébergeur]
Téléphone : [numéro de téléphone de l’hébergeur]
Site web : [URL du site de l’hébergeur]

(💡 Tu peux me dire quel hébergeur tu utilises, et je compléterai automatiquement cette section.)

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site artisites.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, structure, code, etc.) est la propriété exclusive de Simon Rumen, sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation ou utilisation, même partielle, de ces éléments sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Protection des données personnelles (RGPD)

Le site artisites.fr collecte uniquement les informations nécessaires à la gestion des demandes de contact, de devis ou de prestations.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de vos données personnelles.
Pour exercer ce droit, vous pouvez écrire à :
📧 contact.artisites@gmail.com

Les données ne sont en aucun cas revendues à des tiers et sont conservées pendant la durée strictement nécessaire au traitement des demandes.

6. Cookies

Le site artisites.fr peut utiliser des cookies à des fins de mesure d’audience ou pour améliorer la navigation de l’utilisateur.

Lors de votre première visite, un bandeau vous informe de la présence de cookies et vous invite à donner votre consentement.
Vous pouvez à tout moment désactiver les cookies dans les paramètres de votre navigateur.

Une page dédiée “Politique de cookies” détaille les types de cookies utilisés et leur finalité.

7. Limitation de responsabilité

Simon Rumen s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site artisites.fr.
Cependant, il ne peut garantir l’absence totale d’erreurs ni l’exactitude de toutes les informations mises à disposition.

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites dont le contenu n’engage pas la responsabilité de Simon Rumen.

L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa seule responsabilité.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut de solution amiable, le différend sera porté devant les tribunaux compétents du ressort de Draguignan (83).